Sous-traitants
AttestLayer peut faire appel aux fournisseurs ci-dessous pour traiter des renseignements personnels ou des données du client uniquement aux fins de service indiquées. Un fournisseur n’est utilisé que lorsque la fonction concernée est activée. AttestLayer demeure responsable de ses obligations relatives aux sous-traitants selon l’Addenda sur le traitement des données.
L'IA pointe, elle n'écrit jamais. Un modèle d'IA (Claude, d'Anthropic) ne fait que sélectionner des phrases qui existent déjà dans vos documents. Chaque réponse est une citation mot pour mot, vérifiée par des règles fixes et par une seconde vérification par IA, et rien ne parvient à votre client avant votre approbation.
Pour être avisé : écrivez à privacy@attestlayer.com avec « mises à jour des sous-traitants » comme objet.
| Fournisseur | Finalité | Catégories de données | Lieux de traitement |
|---|---|---|---|
| Google Cloud Platform | Hébergement des applications, calcul géré, base de données, stockage d’objets privé, réseau, journalisation, gestion des clés et sécurité. | Métadonnées de compte, de service, de téléversement, de dossier et techniques. | Canada (Montréal) pour les ressources principales du service; un soutien et un traitement de sécurité limités du fournisseur peuvent avoir lieu ailleurs selon les conditions de Google. |
| Google Workspace | Courriel d’affaires et correspondance (boîtes support@, billing@, privacy@ et security@) | Noms, adresses courriel d’affaires et contenu des messages que vous nous envoyez | États-Unis et autres lieux de Google selon les conditions de Google Workspace |
| Stripe | Paiement hébergé par le fournisseur, facturation, taxes, remboursements, contestations et rapprochements. | Coordonnées d’affaires, renseignements de commande, de facturation, fiscaux, d’état du paiement et de mode de paiement fournis directement à Stripe. | Canada, États-Unis et autres lieux utilisés par Stripe selon ses conditions de transfert de données. |
| Twilio SendGrid | Envoi des courriels transactionnels d’accès, de commande, de dossier, de soutien, de confidentialité et de sécurité. | Adresse courriel d’affaires du destinataire, contenu du message, identifiant de message du fournisseur et événements de livraison, de rebond ou de plainte. | États-Unis et autres lieux utilisés par Twilio selon ses conditions de transfert de données. |
| PostHog | Mesure facultative, soumise au consentement, sur des pages publiques non sensibles approuvées. | Métadonnées pseudonymes de page, de consentement, d’appareil et de campagne; aucun contenu de demande client, de document source ou de dossier. | Le projet aux États-Unis ou dans l’Union européenne choisi pour le déploiement et indiqué dans la configuration de consentement applicable. |
| Cloudflare Turnstile | Prévention des abus et du trafic automatisé sur les formulaires publics indiqués. | Métadonnées de requête, d’appareil, de navigateur, de réseau, de défi et de résultat de risque. | Infrastructure mondiale de Cloudflare selon ses conditions de transfert de données. |
| Anthropic, PBC | Inférence d'IA (API Claude) pour sélectionner et vérifier les preuves | Extraits des documents du client et texte du questionnaire. Jusqu'à 30 jours; non utilisés pour l'entraînement. | États-Unis |
Modifications et objections
AttestLayer publiera tout ajout ou remplacement prévu avant que le fournisseur commence à traiter des données personnelles du client lorsque la loi applicable ou l’addenda accepté exige une possibilité d’objection. Un client touché peut envoyer une objection raisonnable fondée sur la loi à privacy@attestlayer.com. AttestLayer et le client chercheront de bonne foi une solution commercialement raisonnable.
Les questions de confidentialité peuvent être envoyées à privacy@attestlayer.com. Consultez l’Avis de confidentialité et le périmètre de sécurité.